Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATABOOST
SMALLBUSINESSACT.COM, SAS

Numéro de dépôt :
4037006
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2023
DATABOOST de SMALLBUSINESSACT.COM

Présentation de la marque DATABOOST

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALLBUSINESSACT.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATABOOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALLBUSINESSACT.COM domicilié(e) 13 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMALLBUSINESSACT.COM, M. THIERRY PERRET domicilié(e) 13 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque DATABOOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATABOOST est expirée depuis le 3 octobre 2023.

SMALLBUSINESSACT.COM a également déposé les autres marques suivantes : SmallBusinessAct , SBA gestion SBA conseil SBA compta SBA marketing SBA services SBA international , CASH CONTROL , maboite.biz , SBA Compta


SMALLBUSINESSACT.COM, SAS - 13 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


SMALLBUSINESSACT.COM, M. THIERRY PERRET - 13 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).